Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART BUSINESS
Numéro de dépôt :
924772
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ART BUSINESS
Déposée le 23 mai 1975 par monsieur Rouillé (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ART BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ART BUSINESS est expirée depuis le 23 mai 1985.
Rouillé (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462